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Marques déposées par DENAMUR Xavier
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"L'ENCLOS DU TEMPS"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"L'ENCLOS DU TEMPS"
DENAMUR Xavier, Charles

Numéro de dépôt :
3171246
Date de dépôt :
27/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/06/2012
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Présentation de la marque "L'ENCLOS DU TEMPS"

Déposée le 27 juin 2002 par DENAMUR Xavier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "L'ENCLOS DU TEMPS" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-31 du 2 août 2002.

Le déposant est DENAMUR Xavier, Charles domicilié(e) demeurant à rue du Temple N° 59,75004 PARIS - 75004 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CHEVALIER CASSAGNE Avocats à la Cour domicilié(e) 152, rue de Picpus,75583 PARIS CEDEX 12 - 75583 - France.

La marque "L'ENCLOS DU TEMPS" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3171246.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "L'ENCLOS DU TEMPS" est expirée depuis le 27 juin 2012.


DENAMUR Xavier, Charles - demeurant à rue du Temple N° 59,75004 PARIS - 75004 - France


CABINET CHEVALIER CASSAGNE Avocats à la Cour - 152, rue de Picpus,75583 PARIS CEDEX 12 - 75583 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-48

Publication - Publication le 2 août 2002 au BOPI 2002-31

Service de bar, brasserie, restauration (alimentation)